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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A
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MARSIGNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARSIGNY
CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A., Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1355005
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
29/04/2026

Présentation de la marque MARSIGNY

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « MARSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A domicilié(e) Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 681 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque MARSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARSIGNY arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : MEURGIS , GOGAILLE , CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France , J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE , BAIGOULE , SAINT MEYLAND BRUT , LOUISE MEYLAND


CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A., Société coopérative agricole - Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France - SIREN 778681122


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304387 - Publication au BOPI 2006-01-04

Renouvellement sans limitation n°2064448 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2016 n°2606360 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-07

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