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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A
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J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE
CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A., société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4057083
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
J\'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE de CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A

Présentation de la marque J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A domicilié(e) Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 681 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING - SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE est expirée depuis le 24 décembre 2023.

CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : MEURGIS , GOGAILLE , CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France , BAIGOULE , SAINT MEYLAND BRUT , MARSIGNY , LOUISE MEYLAND


CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A., société coopérative agricole - Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France - SIREN 778681122


TAYLOR WESSING - SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630102 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux et effervescents, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, eaux de vie, liqueurs, crémants.