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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A
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CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France
CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A., Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1326572
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
24/09/2025

Présentation de la marque CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A domicilié(e) QUAI DE L'YONNE - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 681 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARMELIEU Elaboré par : Les Caves de Charmelieu Saint Bris le Vineux- Yonne - France arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : MEURGIS , GOGAILLE , J'AIME ETRE GOURMANDE PAR COLETTE , BAIGOULE , SAINT MEYLAND BRUT , MARSIGNY , LOUISE MEYLAND


CAVES BAILLY LAPIERRE S.C.A., Société coopérative agricole - QUAI DE L'YONNE - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France - SIREN 778681122


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285629 - Publication au BOPI 2005-04-06

Renouvellement sans limitation n°2053066 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663475 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613369 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21

Vins.