Marque expirée - Marque en non vigueur

FORAL
CAVES ALIANÇA, S.A. société de droit portugais

Numéro de dépôt :
1338441
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2016

Présentation de la marque FORAL

Déposée le 14 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CAVES ALIANÇA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES ALIANÇA domicilié(e) Sangalhos-Anadia,PORTUGAL (dossier no 2305488) - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2305488) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORAL est expirée depuis le 14 janvier 2016.


CAVES ALIANÇA, S.A. société de droit portugais - Sangalhos-Anadia,PORTUGAL (dossier no 2305488) - Portugal


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2305488) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305488 - Publication au BOPI 2006-01-17

Renouvellement sans limitation n°2059582 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Vins