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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES 41
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SOIERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIERIE
CAVES 41, SARL

Numéro de dépôt :
4012326
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
SOIERIE de CAVES 41

Présentation de la marque SOIERIE

Déposée le 10 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES 41 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES 41 domicilié(e) 191 chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES 41, Mle SIRE FANNY domicilié(e) 191 chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France.

La marque SOIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIERIE est expirée depuis le 10 juin 2023.

CAVES 41 a également déposé les autres marques suivantes : CEPAGE DE TERROIR


CAVES 41, SARL - 191 chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France


CAVES 41, Mle SIRE FANNY - 191 chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.