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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVERS
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BAYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYARD
CAVERS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1355843
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 23 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVERS domicilié(e) 4 rue du Docteur Roux, 94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2059174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 124 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, A l'attention de P. de BOISSE domicilié(e) (dossier no 2059174) - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 23 mai 2006.

CAVERS a également déposé les autres marques suivantes : ARNOV , CITY , APOGEE , CAVERS , ZENICA , ARNOV , KVR


CAVERS, Société à Responsabilité Limitée - 4 rue du Docteur Roux, 94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2059174) - France - SIREN 572124964


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, A l'attention de P. de BOISSE - (dossier no 2059174) - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1995 n°2059174 - Publication au BOPI 1995-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Tous ouvrages de serrurerie et, notamment, des serrures, verrous et cadenas de sûreté, cylindres à goupilles et autres dispositifs à clés, tous organes et parties des articles sus-mentionnés.