Marque enregistrée - Marque en vigueur

beetle case
CAVELAN INVEST

Numéro de dépôt :
4387695
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
beetle case de CAVELAN INVEST

Présentation de la marque beetle case

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par CAVELAN INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « beetle case » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est CAVELAN INVEST domicilié(e) 58, Bis Chemin des Cottes - 76130 - MONT ST AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY CAVELAN domicilié(e) 13, Route de Houppeville - 76130 - MONT ST AIGNAN - France.

La marque beetle case a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque beetle case arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

CAVELAN INVEST a également déposé les autres marques suivantes : ciprotect


CAVELAN INVEST - 58, Bis Chemin des Cottes - 76130 - MONT ST AIGNAN - France


HENRY CAVELAN - 13, Route de Houppeville - 76130 - MONT ST AIGNAN - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714819 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Bâtonnets selfie utilisés comme accessoires de smartphone; Bracelets de montre pour communication de données avec des smartphones; Chargeurs pour téléphones intelligents (smartphones); Coques pour smartphones; Ecouteurs sans fil pour smartphones; Étuis en cuir pour smartphone; Étuis pour smartphones; Films de protection conçus pour ordiphones [smartphones]; Ordiphones [smartphones]; Smartphones en forme de montre; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries pour cigarettes électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.