Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REAL NESS
CAVELAN Christophe

Numéro de dépôt :
99831948
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque REAL NESS

Déposée le 29 décembre 1999 par CAVELAN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REAL NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est CAVELAN Christophe, domicilié(e) 4 allée ST Fiacre, 91370 Verrieres le Buisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVELAN Christophe - France.

La marque REAL NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAL NESS est expirée depuis le 29 décembre 2009.


CAVELAN Christophe - 4 allée ST Fiacre, 91370 Verrieres le Buisson - France


CAVELAN Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

- appareils et instruments scient. (Autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisations, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement la transmission ou la reproduction du son ou des images, support d'enregistrements magnétiques ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machine à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. - vêtements, (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie. - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].