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Marques déposées par CAVEL Eric
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INDUSOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

INDUSOLAR
CAVEL Eric agissant au nom et pour le compte de la société DAXTEC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3584985
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/06/2018
INDUSOLAR de CAVEL Eric

Présentation de la marque INDUSOLAR

Déposée le 30 juin 2008 par CAVEL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INDUSOLAR »

Le déposant est CAVEL Eric agissant au nom et pour le compte de la société DAXTEC en cours de formation domicilié(e) Domaine du Pignada,40465 PONTONX SUR ADOUR - 40465 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSOLAR est expirée depuis le 30 juin 2018.


CAVEL Eric agissant au nom et pour le compte de la société DAXTEC en cours de formation - Domaine du Pignada,40465 PONTONX SUR ADOUR - 40465 - France


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Tuiles métalliques photovoltaïques ; couvertures de toits métalliques à cellules photovoltaïques ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.

Tuiles non métalliques photovoltaïques ; couvertures de toits non métalliques à cellules photovoltaïques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; tuiles métalliques photovoltaïques, tuiles non métalliques photovoltaïques, couvertures de toits métalliques à cellules photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques à cellules photovoltaïques, toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.