Déposée le 18 mai 1993 par la société CAVEGAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VETO-CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la société CAVEGAT domicilié(e) Z.I. de la Vallée d'Ossau, 64121 SERRES-CASTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 128 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVEGAT - France.
La marque VETO-CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETO-CONCEPT est expirée depuis le 18 mai 2003.
CAVEGAT a également déposé les autres marques suivantes : VETALCAL , TRAYOVET
CAVEGAT - Z.I. de la Vallée d'Ossau, 64121 SERRES-CASTET - France - SIREN 306128851
CAVEGAT - France
Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402182 - Publication au BOPI 2004-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
- Produits pharmaceutiques vétérinaires - Appareils et instruments vétérinaires - Cuir - sellerie - Aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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