Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YREL Agneaux de Bellac
Numéro de dépôt :
14991
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Présentation de la marque YREL Agneaux de Bellac
Déposée le 15 mai 1981 par CAVEB-OBAM (Société de Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « YREL Agneaux de Bellac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YREL Agneaux de Bellac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque YREL Agneaux de Bellac est expirée depuis le 15 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50