Déposée le 21 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVEAU SAINT-VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES),
la marque française « CAVEAU SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVEAU SAINT-VINCENT domicilié(e) Rue du Général De Gaulle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Jeanne DEMONGEOT - France.
La marque CAVEAU SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU SAINT VINCENT est expirée depuis le 21 février 1996.
S.A.R.L. CAVEAU SAINT-VINCENT - Rue du Général De Gaulle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France
Marie-Jeanne DEMONGEOT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02
Restauration osier, extrait de viande, gelée, confitures, produits laitiers, conserves, pain, pâtisserie et confiserie, miel, moutarde, vinaigre, jus de fruits
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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