Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENEBIER SAINTE MARIE JACOBE
CAVEAU SAINT ANDRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3587077
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2028
SENEBIER SAINTE MARIE JACOBE de CAVEAU SAINT ANDRE

Présentation de la marque SENEBIER SAINTE MARIE JACOBE

Déposée le 7 juillet 2008 par CAVEAU SAINT ANDRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENEBIER SAINTE MARIE JACOBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est CAVEAU SAINT ANDRETODO domicilié(e) 25 RUE ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 949 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GUICHARD-PHILIPPE, CAVEAU SAINT ANDRE domicilié(e) 25 RUE ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France.

La marque SENEBIER SAINTE MARIE JACOBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENEBIER SAINTE MARIE JACOBE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

CAVEAU SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : SENEBIER SAINTE SARA , SENEBIER SAINTE MARIE SALOME


CAVEAU SAINT ANDRE, SCEA - 25 RUE ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France - SIREN 482949278


M. GUICHARD-PHILIPPE, CAVEAU SAINT ANDRE - 25 RUE ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697574 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-06

Vins ; vin de pays des sables du Golfe du lion.