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Marques déposées par la société CAVEAU DES JACOBINS " Société Coopérative Vinicole "
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Cave Dame Verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cave Dame Verte
CAVEAU DES JACOBINS " Société Coopérative Vinicole "

Numéro de dépôt :
3022248
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2010
Cave Dame Verte de CAVEAU DES JACOBINS \

Présentation de la marque Cave Dame Verte

Déposée le 10 avril 2000 par la société CAVEAU DES JACOBINS " Société Coopérative Vinicole " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cave Dame Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société CAVEAU DES JACOBINS " Société Coopérative Vinicole " domicilié(e) Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle, 39800 POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 412 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVEAU DES JACOBINS " Société Coopérative Vinicole " - France.

La marque Cave Dame Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave Dame Verte est expirée depuis le 10 avril 2010.


CAVEAU DES JACOBINS " Société Coopérative Vinicole " - Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle, 39800 POLIGNY - France - SIREN 778412510


CAVEAU DES JACOBINS " Société Coopérative Vinicole " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.