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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE VINS SPIRITUEUX par abréviation CAVIS
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CAVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVIS
CAVE VINS SPIRITUEUX par abréviation CAVIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1250644
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1993
CAVIS de CAVE VINS SPIRITUEUX par abréviation CAVIS

Présentation de la marque CAVIS

Déposée le 9 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE VINS SPIRITUEUX par abréviation CAVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE VINS SPIRITUEUX par abréviation CAVIS domicilié(e) 13, rue des Etats Généraux, VERSAILLES (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Pierre COURTEUGE. - France.

La marque CAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVIS est expirée depuis le 9 novembre 1993.


CAVE VINS SPIRITUEUX par abréviation CAVIS (S.A.R.L.) - 13, rue des Etats Généraux, VERSAILLES (Yvelines). - France


Madame Marie-Pierre COURTEUGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Vins, spiritueux et liqueurs.