Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BASCAUTS
CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole), siège à TAURIAC, 33710 BOURG/GIRONDE.

Numéro de dépôt :
1239462
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/04/1993

Présentation de la marque CHATEAU LES BASCAUTS

Déposée le 26 avril 1983 par CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES BASCAUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole), siège à TAURIAC, 33710 BOURG/GIRONDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Ch. SCHMITT - France.

La marque CHATEAU LES BASCAUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BASCAUTS est expirée depuis le 26 avril 1993.

CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAISONNETTE DU MAS , CHATEAU TAP DE SAINT VINCENT , CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS , CHATEAU CABIROT , CHATEAU PERTHUS , CHATEAU BIENVENUE , CHATEAU LA GABARDE , CHATEAU DES ECARTS


CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole), siège à TAURIAC, 33710 BOURG/GIRONDE. - France


Melle Ch. SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Vins