CHATEAU DES ECARTS
Présentation de la marque CHATEAU DES ECARTS
Déposée le 26 juin 1982 par CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DES ECARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DES ECARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES ECARTS est expirée depuis le 26 juin 1992.
CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46