Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES ECARTS
CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative agricole), siège à TAURIAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE.

Numéro de dépôt :
1208160
Date de dépôt :
26/06/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/06/1992

Présentation de la marque CHATEAU DES ECARTS

Déposée le 26 juin 1982 par CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DES ECARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative agricole), siège à TAURIAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Ch. SCHMITT - France.

La marque CHATEAU DES ECARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES ECARTS est expirée depuis le 26 juin 1992.

CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAISONNETTE DU MAS , CHATEAU TAP DE SAINT VINCENT , CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS , CHATEAU CABIROT , CHATEAU PERTHUS , CHATEAU BIENVENUE , CHATEAU LES BASCAUTS , CHATEAU LA GABARDE


CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative agricole), siège à TAURIAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France


Melle Ch. SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

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