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Marques déposées par CAVE VINICOLE DE PFAFFENNHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285) siège social :
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DOMAINES DU SCHAUENBERG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES DU SCHAUENBERG
CAVE VINICOLE DE PFAFFENNHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285) siège social :

Numéro de dépôt :
1354243
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
03/12/1995

Présentation de la marque DOMAINES DU SCHAUENBERG

Déposée le 3 décembre 1985 par CAVE VINICOLE DE PFAFFENNHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285) siège social : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « DOMAINES DU SCHAUENBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE VINICOLE DE PFAFFENNHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285) siège social : domicilié(e) PFAFFENHEIM, 68250 ROUFFACH. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr René BURN, Président - France.

La marque DOMAINES DU SCHAUENBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES DU SCHAUENBERG est expirée depuis le 3 décembre 1995.


CAVE VINICOLE DE PFAFFENNHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285) siège social : - PFAFFENHEIM, 68250 ROUFFACH. - France


Mr René BURN, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

"Vins de pays ou d'appellation d'origine" et "eau-de-vie d'appellation d'origine" Spiritueux à l'exception des eaux-de vie; Liqueurs.