Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIP DESVIGNES
CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréee sous le No 68/285) siège social : PFAFFENHEIM 68250 Rouffach

Numéro de dépôt :
1261169
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque PHILIP DESVIGNES

Déposée le 16 novembre 1983 par CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréee sous le No 68/285) siège social : PFAFFENHEIM 68250 Rouffach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « PHILIP DESVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréee sous le No 68/285) siège social : PFAFFENHEIM 68250 Rouffach - France.

La marque PHILIP DESVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIP DESVIGNES est expirée depuis le 16 novembre 1993.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréee sous le No 68/285) siège social : PFAFFENHEIM 68250 Rouffach a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE STE CATHERINE , LE CULTE DU VIN , MESSAGE D' ALSACE , CUVEE LAFAYETTE , MESSAGE EDEL


CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" : "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréee sous le No 68/285) siège social : PFAFFENHEIM 68250 Rouffach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

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