Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CULTE DU VIN
“ CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ” Société Coopérative Agricole Agréée sous no 68/285

Numéro de dépôt :
3373936
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/08/2015
LE CULTE DU VIN de CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS

Présentation de la marque LE CULTE DU VIN

Déposée le 3 août 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LE CULTE DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Vinicole de Pfaffenheim domicilié(e) 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France.

La marque LE CULTE DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CULTE DU VIN est expirée depuis le 3 août 2015.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : PHILIP DESVIGNES , CUVEE STE CATHERINE , MESSAGE D' ALSACE , CUVEE LAFAYETTE , MESSAGE EDEL


“ CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ” Société Coopérative Agricole Agréée sous no 68/285 - France - SIREN 778960039


Cave Vinicole de Pfaffenheim - 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France


Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468787 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux extraits ou essences alcooliques. Education ; formation.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.