CUVEE STE CATHERINE
Présentation de la marque CUVEE STE CATHERINE
Déposée le 3 décembre 1985 par CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CUVEE STE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE STE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE STE CATHERINE est expirée depuis le 3 décembre 1995.
CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28