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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE BEBLENHEIM
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L'instant épicé de la cave de Beblenheim
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'instant épicé de la cave de Beblenheim
CAVE VINICOLE DE BEBLENHEIM, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3772168
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
L\'instant épicé de la cave de Beblenheim de CAVE VINICOLE DE BEBLENHEIM

Présentation de la marque L'instant épicé de la cave de Beblenheim

Déposée le 6 octobre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE BEBLENHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'instant épicé de la cave de Beblenheim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE BEBLENHEIM domicilié(e) 14 rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque L'instant épicé de la cave de Beblenheim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'instant épicé de la cave de Beblenheim est expirée depuis le 6 octobre 2020.

CAVE VINICOLE DE BEBLENHEIM a également déposé les autres marques suivantes : L'instant corsé de la cave de Beblenheim , CREMANT & CO by Heimberger , L'instant fruité de la cave de Beblenheim , L'instant sec de la cave de Beblenheim , L'INSTANT ICE , BLACK ROSE , CREMANT D'ALSACE Pure SELECTION 2017 BLANC DE BLANCS BRUT CAVE DE BEBLENHEIM


CAVE VINICOLE DE BEBLENHEIM, Société coopérative agricole - 14 rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 778887208


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 17 janvier 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°567225 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée “ Alsace ” ; crémants et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée “ Alsace ”.