Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE SONNEN
CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4043196
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
PIERRE SONNEN de CAVE VINICOLE D\'INGERSHEIM

Présentation de la marque PIERRE SONNEN

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE SONNEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM domicilié(e) 45 rue de la République - 68040 - INGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 921 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PIERRE SONNEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE SONNEN est expirée depuis le 28 octobre 2023.

CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS ENGLER , JEAN GEILER CUVEE 1926 , ANDRE SENNER , GEILER'S GOLD , JEAN GEILER GOUTTE DE ROSEE , INSPIRATION TERROIRS , GC , JEAN VICTOR SENNER , Jean GEILER , TERROIRS ALLUVIONS


CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative Agricole - 45 rue de la République - 68040 - INGERSHEIM - France - SIREN 778921866


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer et, plus généralement, vins et boissons alcoolisées (à l'exception des bières).