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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM
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COLLECTION DOUCEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION DOUCEURS
CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4087738
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
COLLECTION DOUCEURS de CAVE VINICOLE D\'INGERSHEIM

Présentation de la marque COLLECTION DOUCEURS

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM domicilié(e) 45 rue de la République - 68040 - INGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 921 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque COLLECTION DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION DOUCEURS est expirée depuis le 30 avril 2024.

CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS ENGLER , JEAN GEILER CUVEE 1926 , ANDRE SENNER , GEILER'S GOLD , JEAN GEILER GOUTTE DE ROSEE , INSPIRATION TERROIRS , GC , JEAN VICTOR SENNER , Jean GEILER , TERROIRS ALLUVIONS


CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative Agricole - 45 rue de la République - 68040 - INGERSHEIM - France - SIREN 778921866


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer et, plus généralement, vins et boissons alcoolisées (à l'exception des bières).