Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE
CAVE VINICOLE D'AZE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4191793
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2025
VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE de CAVE VINICOLE D\'AZE

Présentation de la marque VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par la société CAVE VINICOLE D'AZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la société CAVE VINICOLE D'AZE domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 550 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE VINICOLE D'AZE, M. DANY GRANDJEAN domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France.

La marque VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

CAVE VINICOLE D'AZE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES DE SAINT JEAN , VENDANGE DE LA SAINT MARTIN , LES MILLE PIERRES , DOMAINE DU VIGNAUD , BARONNE DE SAINT JEAN , NOTES RUBIS


CAVE VINICOLE D'AZE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - EN TARROUX - 71260 - AZE - France - SIREN 778550095


CAVE VINICOLE D'AZE, M. DANY GRANDJEAN - EN TARROUX - 71260 - AZE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Vins.