Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRES DE SAINT JEAN
CAVE VINICOLE D'AZE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4051829
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2023
PIERRES DE SAINT JEAN de CAVE VINICOLE D\'AZE

Présentation de la marque PIERRES DE SAINT JEAN

Déposée le 29 novembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'AZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIERRES DE SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'AZE domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 550 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE VINICOLE D'AZE, M. GRANDJEAN DANY domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France.

La marque PIERRES DE SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRES DE SAINT JEAN est expirée depuis le 29 novembre 2023.

CAVE VINICOLE D'AZE a également déposé les autres marques suivantes : VENDANGE DE LA SAINT MARTIN , LES MILLE PIERRES , DOMAINE DU VIGNAUD , BARONNE DE SAINT JEAN , VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE , NOTES RUBIS


CAVE VINICOLE D'AZE, Société coopérative agricole - EN TARROUX - 71260 - AZE - France - SIREN 778550095


CAVE VINICOLE D'AZE, M. GRANDJEAN DANY - EN TARROUX - 71260 - AZE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vins.