Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VIGNAUD
CAVE VINICOLE D'AZE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4204727
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2025
DOMAINE DU VIGNAUD de CAVE VINICOLE D\'AZE

Présentation de la marque DOMAINE DU VIGNAUD

Déposée le 24 août 2015 par la société CAVE VINICOLE D'AZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU VIGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société CAVE VINICOLE D'AZE domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 550 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE VINICOLE D'AZE, M. GRANDJEAN DANY domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France.

La marque DOMAINE DU VIGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIGNAUD arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

CAVE VINICOLE D'AZE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES DE SAINT JEAN , VENDANGE DE LA SAINT MARTIN , LES MILLE PIERRES , BARONNE DE SAINT JEAN , VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE , NOTES RUBIS


CAVE VINICOLE D'AZE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - EN TARROUX - 71260 - AZE - France - SIREN 778550095


CAVE VINICOLE D'AZE, M. GRANDJEAN DANY - EN TARROUX - 71260 - AZE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.