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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX
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TOUVENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUVENT
CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3488777
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2017
TOUVENT de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque TOUVENT

Déposée le 16 mars 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOUVENT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUVENT est expirée depuis le 16 mars 2017.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , LES ROCHES BLANCHES , BULLES DE GOURMANDISE


CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole - 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).