Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE ESTIVAL
CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3292522
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/05/2014
ROUGE ESTIVAL de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque ROUGE ESTIVAL

Déposée le 18 mai 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROUGE ESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ROUGE ESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE ESTIVAL est expirée depuis le 18 mai 2014.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole - 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vins rouges.