MEGALOSPORUM
Présentation de la marque MEGALOSPORUM
Déposée le 30 novembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MEGALOSPORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEGALOSPORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGALOSPORUM est expirée depuis le 30 novembre 2014.
CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01