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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX
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LES PETITS BONHEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS BONHEURS
CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3362236
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/05/2015
LES PETITS BONHEURS de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque LES PETITS BONHEURS

Déposée le 31 mai 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES PETITS BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LES PETITS BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BONHEURS est expirée depuis le 31 mai 2015.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole - 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).