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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX
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LE FAÎTE DU MONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FAÎTE DU MONT
CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3471623
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/12/2016
LE FAÎTE DU MONT de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque LE FAÎTE DU MONT

Déposée le 26 décembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE FAÎTE DU MONT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FAÎTE DU MONT est expirée depuis le 26 décembre 2016.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole - 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Ventoux.