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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX
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FLEUR DE VENTOUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLEUR DE VENTOUX
CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3350847
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
FLEUR DE VENTOUX de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque FLEUR DE VENTOUX

Déposée le 5 avril 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FLEUR DE VENTOUX »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX Société Coopérative Agricole - 84570 VILLES-SUR-AUZON - 84570 - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430510 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Ventoux.