Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LES AUMETTES
CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
4317465
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2026
DOMAINE LES AUMETTES de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque DOMAINE LES AUMETTES

Déposée le 25 novembre 2016 par la société CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LES AUMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France.

La marque DOMAINE LES AUMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES AUMETTES arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES SUR AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.