Belles Combes de TerraVentoux
Présentation de la marque Belles Combes de TerraVentoux
Déposée le 19 décembre 2006 par la société CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Belles Combes de TerraVentoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Belles Combes de TerraVentoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belles Combes de TerraVentoux arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.
CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631001 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26