Marque renouvelée - Marque en vigueur

Belles Combes de TerraVentoux
CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3470362
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/12/2026
Belles Combes de TerraVentoux de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque Belles Combes de TerraVentoux

Déposée le 19 décembre 2006 par la société CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Belles Combes de TerraVentoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la société CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme LAVOCAT VERONIQUE domicilié(e) 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France.

La marque Belles Combes de TerraVentoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belles Combes de TerraVentoux arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX, SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France - SIREN 783236250


SOCIETE AGRICOLE DE VINIFICATION CAVE TERRAVENTOUX, Mme LAVOCAT VERONIQUE - 253 ROUTE DE CARPENTRAS - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631001 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Ventoux.