Marque expirée - Marque en non vigueur

APER'TRUFFES
CAVE TERRAVENTOUX, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3689937
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/11/2019
APER\'TRUFFES de CAVE TERRAVENTOUX

Présentation de la marque APER'TRUFFES

Déposée le 9 novembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « APER'TRUFFES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE TERRAVENTOUX domicilié(e) - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APER'TRUFFES est expirée depuis le 9 novembre 2019.

CAVE TERRAVENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFISSIMO , I LOVE ROUGE , SAVEURS DU MONT , SIMPLEMENT BLANC , LA CAVEE , MAS SOLIS , VENTOURET , LA MONTAGNE ROUGE , TOUVENT , LES ROCHES BLANCHES


CAVE TERRAVENTOUX, Société Coopérative Agricole - 84570 - VILLES-SUR-AUZON - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation dans le domaine de la restauration ; services d'enseignement en matière vitivinicole, d'œnologie ; organisation et conduite d'atelier de formation, notamment ateliers d'art culinaire ; cours de cuisine ; cours de dégustation ; cours d'œnologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, colloques et conférences ; publication de livres et de textes autres que publicitaires ; prêt de livre.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide, snack-bars. Services de traiteurs. Hébergement temporaire.