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Marques déposées par Cave St Maurice
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Brumes Cévenoles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brumes Cévenoles
Cave St Maurice, SCA

Numéro de dépôt :
4084043
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2024
Brumes Cévenoles de Cave St Maurice

Présentation de la marque Brumes Cévenoles

Déposée le 28 avril 2014 par Cave St Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brumes Cévenoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave St Maurice, SCA domicilié(e) 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave St Maurice, M. BONNAFOUX Benjamin domicilié(e) 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

La marque Brumes Cévenoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brumes Cévenoles est expirée depuis le 28 avril 2024.

Cave St Maurice a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Maurice , Poujol Lacoste


Cave St Maurice, SCA - 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


Cave St Maurice, M. BONNAFOUX Benjamin - 370 Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


Republication pour erratum - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Errata de la publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Cévennes ”.