Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMULE 3
Numéro de dépôt :
1736414
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
03/07/2001
Présentation de la marque FORMULE 3
Déposée le 3 juillet 1991 par CAVE (Société Coopérative Agricole Agréée no 867 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « FORMULE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORMULE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736414.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE 3 est expirée depuis le 3 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16