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Marques déposées par CAVE SAINT-MARC
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CUVEE DU SENECHAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU SENECHAL
CAVE SAINT-MARC

Numéro de dépôt :
1567286
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2009
CUVEE DU SENECHAL de CAVE SAINT-MARC

Présentation de la marque CUVEE DU SENECHAL

Déposée le 21 décembre 1989 par CAVE SAINT-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU SENECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE SAINT-MARC, domicilié(e) 84330 CAROMB (dossier no 2176905) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Philippe ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2176905) - France.

La marque CUVEE DU SENECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU SENECHAL est expirée depuis le 21 décembre 2009.

CAVE SAINT-MARC a également déposé les autres marques suivantes : Les Terres Ambrées , SAINT-MARC , Tête dans le Guidon


CAVE SAINT-MARC - 84330 CAROMB (dossier no 2176905) - France


Jean-Claude Philippe ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2176905) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176905 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 30 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312233 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 17 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309659 - Publication au BOPI 2000-10-17

Vins à savoir Côtes du Ventoux A.O.C.