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Marques déposées par la société CAVE SAINT-MARC (Coopérative vinicole
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CUVEE ETIENNE DE WESC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ETIENNE DE WESC
CAVE SAINT-MARC (Coopérative vinicole)

Numéro de dépôt :
1551489
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2009
CUVEE ETIENNE DE WESC de CAVE SAINT-MARC (Coopérative vinicole

Présentation de la marque CUVEE ETIENNE DE WESC

Déposée le 15 septembre 1989 par la société CAVE SAINT-MARC (Coopérative vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE ETIENNE DE WESC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE SAINT-MARC (Coopérative vinicole domicilié(e) 84330 CAROMB (dossier no 2152793) - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 211 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2152793) - France.

La marque CUVEE ETIENNE DE WESC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ETIENNE DE WESC est expirée depuis le 15 septembre 2009.


CAVE SAINT-MARC (Coopérative vinicole) - 84330 CAROMB (dossier no 2152793) - France - SIREN 783211154


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2152793) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152793 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Vins, Côtes du Ventoux A.O.C