Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Noble Epine
Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4308410
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Noble Epine de Cave Saint Desirat

Présentation de la marque Noble Epine

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noble Epine »

Le déposant est Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole domicilié(e) Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Desirat domicilié(e) Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Côte Diane , L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES , LES CARMES DE SARRATORIA


Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole - Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France


Cave Saint Desirat - Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741341 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Vins .