Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Noble Epine
Numéro de dépôt :
4308410
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Noble Epine
Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noble Epine »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741341 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12