Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Miellée
Numéro de dépôt :
4317736
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Miellée
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miellée »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729370 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24