Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Croix Maurice
Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4170588
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2025
La Croix Maurice de Cave Saint Desirat

Présentation de la marque La Croix Maurice

Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Croix Maurice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole domicilié(e) Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Desirat domicilié(e) Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France.

La marque La Croix Maurice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croix Maurice arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Côte Diane , Noble Epine , L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES


Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole - Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France


Cave Saint Desirat - Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Vins.