Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROCHEVINE
Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4065892
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/02/2024
DOMAINE ROCHEVINE de Cave Saint Desirat

Présentation de la marque DOMAINE ROCHEVINE

Déposée le 4 février 2014 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DOMAINE ROCHEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole domicilié(e) Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Desirat domicilié(e) Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France.

La marque DOMAINE ROCHEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROCHEVINE est expirée depuis le 4 février 2024.

Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Côte Diane , Noble Epine , L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES


Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole - Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France


Cave Saint Desirat - Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Vins d'appellation d'origine protegée.