Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Cave Saint Desirat
/
Cuvée des Soyeux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée des Soyeux
Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4065886
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2024
Cuvée des Soyeux de Cave Saint Desirat

Présentation de la marque Cuvée des Soyeux

Déposée par voie électronique le 4 février 2014 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée des Soyeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole domicilié(e) Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Desirat domicilié(e) Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France.

La marque Cuvée des Soyeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Soyeux est expirée depuis le 4 février 2024.

Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes : L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES , LES CARMES DE SARRATORIA , CHAMPTENAUD , CUVEE LA MANDRAGORE , Le Verre et la Plume


Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole - Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France


Cave Saint Desirat - Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Vins.