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Marques déposées par Cave Saint Desirat
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Cuvée Côte-Diane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Côte-Diane
Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4065063
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2024
Cuvée Côte-Diane de Cave Saint Desirat

Présentation de la marque Cuvée Côte-Diane

Déposée le 31 janvier 2014 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuvée Côte-Diane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole domicilié(e) Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Desirat domicilié(e) Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France.

La marque Cuvée Côte-Diane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Côte-Diane est expirée depuis le 31 janvier 2024.

Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Côte Diane , Noble Epine , L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES


Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole - Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France


Cave Saint Desirat - Saint Desirat, 07340 SAINT DESIRAT - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625226 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Vins d'appellation d'origine protégée Saint Joseph.