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Marques déposées par la société Cave Saint-Brice
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Fleur Saint-Brice
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fleur Saint-Brice
Cave Saint-Brice, SCV Saint-Yzans de Médoc

Numéro de dépôt :
4183989
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
Fleur Saint-Brice de Cave Saint-Brice

Présentation de la marque Fleur Saint-Brice

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par la société Cave Saint-Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fleur Saint-Brice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société Cave Saint-Brice domicilié(e) 10 rue de la Colonne - 33340 - SAINT-YZANS DE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 008 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint-Brice, M. Didier FAUGEROLLE domicilié(e) 10 rue de la Colonne - 33340 - SAINT-YZANS DE MEDOC - France.

La marque Fleur Saint-Brice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur Saint-Brice arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.


Cave Saint-Brice, SCV Saint-Yzans de Médoc - 10 rue de la Colonne - 33340 - SAINT-YZANS DE MEDOC - France - SIREN 782008866


Cave Saint-Brice, M. Didier FAUGEROLLE - 10 rue de la Colonne - 33340 - SAINT-YZANS DE MEDOC - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.