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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY
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Les Belles Dames
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Belles Dames
CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3001555
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010

Présentation de la marque Les Belles Dames

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Belles Dames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 27 novembre 2024.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY domicilié(e) Ferme de Bourg, 18120 BRINAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 090 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE ROMANE DE BRINAY - France.

La marque Les Belles Dames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Belles Dames est expirée depuis le 5 janvier 2010.

CAVE ROMANE DE BRINAY a également déposé les autres marques suivantes : Chai de Maison Blanche , Domaine de Maison Blanche , Chai de Maison Blanche , Les Victoires , Les Victoires


CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole) - Ferme de Bourg, 18120 BRINAY - France - SIREN 393090444


CAVE ROMANE DE BRINAY - France


Publication - Publication au BOPI 2000-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Republication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vin d'appelation d'origine controlée : Quincy.