HABIT NOIR
Présentation de la marque HABIT NOIR
Déposée le 7 octobre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROBERT ET MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HABIT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HABIT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HABIT NOIR arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.
CAVE ROBERT ET MARCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387382 - Publication au BOPI 2008-10-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695103 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-08
Inscription le 18 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746039 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18