Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cave des Vignerons de Bourgueil
Cave Robert et Marcel, SCA

Numéro de dépôt :
4352875
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cave des Vignerons de Bourgueil de Cave Robert et Marcel

Présentation de la marque Cave des Vignerons de Bourgueil

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la société Cave Robert et Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cave des Vignerons de Bourgueil »

Le déposant est la société Cave Robert et Marcel domicilié(e) route de Saumoussay, La Perrière, 49260 saint cyr en bourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric Laurent domicilié(e) RUE de saumoussay - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave Robert et Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES PLANTAGENÈTS , HABIT NOIR , coq'licot , TUTTI VINI , CUVÉE DE LA CHEVALERIE , Grand Voile


Cave Robert et Marcel, SCA - route de Saumoussay, La Perrière, 49260 saint cyr en bourg - France - SIREN 786195859


M. eric Laurent - RUE de saumoussay - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 17 mai 2019 - Rejet total n°757031 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.